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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CBP
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L'eau de Tartine et Chocolat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'eau de Tartine et Chocolat
CBP (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98751461
Date de dépôt :
25/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/09/2008

Présentation de la marque L'eau de Tartine et Chocolat

Déposée le 25 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CBP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'eau de Tartine et Chocolat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-44 du 30 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CBP domicilié(e) Château de Villeray, CONDEAU, 61110 REMALARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 407 997 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque L'eau de Tartine et Chocolat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'eau de Tartine et Chocolat est expirée depuis le 25 septembre 2008.

CBP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , L'HOMME ET LA MERE , NORMALIS PREMIER , cbp emprunteurs , cbp neptune prévoyance , ADVISEA , (Marque figurative) , PTIBIJOUX TARTINE ET CHOCOLAT , MONO LOCK , cbp littoral prévoyance


CBP (société anonyme) - Château de Villeray, CONDEAU, 61110 REMALARD - France - SIREN 407997238


CABINET HELENE PETIT - France


Inscription le 20 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°437344 - Publication au BOPI 2006-07-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44

Eaux minérales et gazeuses ; eaux minérales aromatisées et eaux minérales gazeuses aromatisées.